Propriété :
Le
site treveneuc.com est la propriété de Tristan
Poincloux, Bertrand Poincloux et Ambroise Poincloux, tout les trois,
concepteurs, développeurs et gestionnaires du site. Ils sont eux trois les seuls
propriétaires du site.
Directeur
de la publication :
Tristan
Poincloux
responsable
légal, administrateur
Responsable
de la publication :
Ambroise Poincloux
Webmaster,
administrateur technique et responsable hébergement
Responsable
graphique et technique :
Bertrand Poincloux
Webmaster,
designer, responsable publication
Le
site est réalisé avec le CMS : JOOMLA !,
logiciel libre sous License GNU/GPL
Hébergement :
L'hébergement
de treveneuc.com
est assuré par la société PHPNET
PHPNET
Association
PHPNET
123
ter Cours de la Libération
38100
GRENOBLE
N°
SIRET 443710785 00017
Informatique
et Libertés :
Conformément
à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés et à
l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l'objet
d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés
(CNIL). Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la
loi informatique et libertés, dont la violation est passible de sanctions
pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations
nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation
détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter
atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Le
présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission
Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Cette
déclaration porte le numéro
Conformément
à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978,
vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de
suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez l'exercer en
nous contactant par mail :
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Propriété,
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structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non sont
savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété
exclusive de Tristan, Bertrand & Ambroise Poincloux.
Toute représentation totale ou partielle
de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse des
webmasters est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les
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par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant
transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la
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Crédits
photos :
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Poincloux
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